L'article 2/3 des statuts (principe de subsidiarité) et les articles 3 et 4 (durée, siège social)
Page 1 sur 1
L'article 2/3 des statuts (principe de subsidiarité) et les articles 3 et 4 (durée, siège social)
propositions de rerédaction ?
Sujets similaires
» L'article 2 des statuts et ses sous-articles 2/1, 2/2 (objets du Centre, engagements)
» Statuts du CLGBT
» L'article 1 des statuts
» la procédure de modif des statuts / du RI, le rôle du RI
» Statuts du CLGBT
» L'article 1 des statuts
» la procédure de modif des statuts / du RI, le rôle du RI
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum