Doc préparatoire 1ère réu

Ordre du jour indicatif 1ère réunion GT RevRIS + rapports thématiques de Félix - Rappel : vous pouvez proposer des points à l’ODJ ou des rapports.

Partie « Organisation »
- Bref rappel et distribution papier des documents envoyés par mail (mode d’emploi du GT, statuts du Centre, règlement intérieur du Centre, projet de révision de 2012) + échange de coordonnées téléphoniques.  

- Election du secrétaire de séance et du président du GT président des séances.

- Point global sur les rapports (cf mode d’emploi) : qui souhaite s’occuper de faire le rapport sur un des thèmes de travail de notre GT ? On peut envisager d’avoir plusieurs rapports consacrés à 1 seul thème. Les rapports présentent l’avis d’une personne sur le thème de son choix, avec éventuellement des propositions de changement des règles existantes, et servent à introduire le débat. Ils ne doivent pas être trop longs.

- Point méthode de travail : est-ce qu’on envisage des réunions virtuelles ? Etablissement de la procédure de finalisation et de diffusion des comptes-rendus.

- Point planning : reporté à la fin de la réunion : établissement de la date de la prochaine réunion et du planning indicatif global des réunions.

- Choix de l’ordre des thèmes

Partie thématique
Pour l’instant nous avons deux thèmes proposés pour cette réunion, nous verrons celui qui sera traité, sachant que nous n’aurons peut-être pas le temps de traiter les deux. Je vous propose un rapport sur les deux thèmes.

Thème « Préambule et article 1 des statuts »
Mon rapport : Je propose de réécrire le préambule et l’article 1 : voici mes propositions rédigées :

Nouveau préambule :

L'association Centre LGBT Côte d'Azur proclame son attachement aux textes et principes fondamentaux de la République française, ainsi qu'à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, aux principes de Yogyakarta, à la déclaration de 2008 aux Nations-Unies sur
l'orientation sexuelle et l'identité de genre, à la Convention internationale des droits de l'enfant et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales.
Elle s'inscrit dans le cadre de la charte des Centres LGBT
émise par la Fédération française des Centres LGBT.
Nouvel article 1 :
Les membres et adhérents de l'AG CADOS, déclarée en préfecture des Alpes-Maritimes le 17 mai 2006, fondent, en date du 22 septembre 2009, avec ceux qui y adhèreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : « CENTRE LGBT » et dont le nom a été modifié en date du 14 avril 2012 pour "Centre LGBT Côte d'Azur".

L’association AG CADOS est substituée par les présents statuts.

- Discussion du rapport
- Débat d’orientation (cf mode d’emploi)
Si le débat d’orientation se conclut par une idée de modifications :
- Débat d’application (cf mode d’emploi)

Thème « missions du Centre, engagements des membres, principe de subsidiarité… » (article 2 des statuts mais aussi Règlement intérieur) (on peut ajouter à ce thème l’article 3 des statuts, sur le siège social du Centre, pour qui le souhaite).

Mon rapport : Je propose de reprendre  le projet de 2012 de modifications des articles 2/1, 2/2 et 2/3 des statuts, tel qu’amendé par l’AG extraordinaire de 2012, sauf sur un point : je propose de ne pas retenir le projet de 2012 en ce qui concerne le deuxième paragraphe de l’article 2/1, sur la « Maison interassociative ». Je propose de laisser ce paragraphe des statuts inchangé.

Sur le Règlement intérieur et sur l’article 3, je ne propose rien et je réserve mon opinion.

- Discussion du rapport, débat d’orientation et éventuellement débat d’application.

Questions diverses

Avant la fin de la réunion, on reprendra le point planning et on se fixera le prochain rendez-vous et son thème.